Mentions légales
Propriété intellectuelle
Le contenu du site .by Lucas Garbous, y compris les textes, images, vidéos et sons, est protégé par le droit d'auteur et appartient à l'entreprise Lucas Garbous. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'entreprise.
Responsabilité
.by Lucas Garbous ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation du site.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse contact.lucasgarbous@gmail.com.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site .by Lucas Garbous sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Médiation
En cas de litige, vous pouvez recourir à la médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des litiges.
Modification des mentions légales
.by Lucas Garbous se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.
Article 10 : Acceptation des mentions légales
L'utilisation du site .by Lucas Garbous vaut acceptation des présentes mentions légales.